Jeudi 22 septembre 2011

Deux ans après s’être intéressés à l’activité des députés, nous sommes fiers d’ouvrir ce matin NosSénateurs.fr. Dans la droite ligne de NosDéputes.fr, ce nouveau site référence une grande masse d’informations relatives aux travaux parlementaires du Sénat français : 870 000 interventions, 110 000 présences individuelles, 50 000 amendements, 40 000 questions, 7 000 rapports parlementaires et textes de loi ont été intégrés. La base de données contenant près d’un million de documents permet notamment de dresser le bilan des sénateurs dont le mandat s’achève ce week-end.

Mis à jour toutes les quatre heures, NosSenateurs.fr permettra à tous les citoyens de suivre l’activité des nouveaux élus, de rentrer dans le détail du travail complexe des parlementaires, de le commenter et de suivre par e-mail les travaux d’un sénateur ou les débats portant sur un thème particulier.

Les informations constituant NosSénateurs.fr ayant la même structure que celles de NosDéputés.fr, une comparaison de l’activité des deux chambres devient possible et révèle des informations nouvelles, voire surprenantes.


Les sénateurs plus bavards en hémicycle et plus présents en commission

Si la présence moyenne des parlementaires est quasiment la même dans les deux chambres (21 semaines d’activité à Paris en moyenne chaque année), une étude plus fine des données révèle que les sénateurs sont plus bavards que les députés. Depuis octobre 2007, bien que moins nombreux, ils ont prononcés un total de 33 millions de mots en hémicycle contre 29 millions pour leurs collègues de l’Assemblée durant la même période.

De même, si le nombre de réunions de commissions est quasiment identique dans les deux chambres (3 370 à l’Assemblée contre 3 440 au Sénat), les sénateurs s’y montrent plus assidus : un sénateur a assisté en moyenne à 203 réunions depuis 2007 alors que la moyenne chez les députés est de 137 réunions.

Un Sénat rebelle ?

Malgré la réforme constitutionnelle et le renforcement du poids des commissions, les sénateurs de l’opposition interviennent finalement peu en commission et restent attachés au débat en hémicycle, bousculant quelque peu les règles.

Si le Sénat adopte un peu moins d’amendements que l’Assemblée (7 700 contre 10 300 depuis 2007), la Chambre Haute se montre plus encline à voter des dispositions proposées par l’opposition que le Palais Bourbon : 20 % des amendements adoptés au Palais du Luxembourg proviennent de l’opposition alors qu’à l’Assemblée cette proportion n’est que de 10 %. De même, 20 % des amendements votés par les sénateurs le sont contre l’avis du gouvernement, suggérant une certaine marge de manœuvre des sénateurs lors des débats législatifs.

Un Sénat discret, moins enclin aux questions et propositions de loi

Si les sénateurs semblent légèrement plus actifs que les députés sur une majorité du travail parlementaire, ce n’est pas le cas en ce qui concerne le dépôt de propositions de loi (703 au Sénat contre 1 828 à l’Assemblée) et de questions écrites (17 914 au Sénat contre 112 605 à l’Assemblée). Ce phénomène pourrait trouver son explication dans les modalités d’élection des deux chambres. Beaucoup de députés, élus au suffrage direct à l’inverse des sénateurs, usent de ces outils pour afficher leur travail parlementaire auprès de leurs électeurs.

Les questions écrites sont ainsi souvent utilisées par les députés pour démontrer leur « efficacité » vis-à-vis des électeurs : en posant des questions écrites, ils démontrent leur rôle de représentation et leur engagement en faisant remonter à l’exécutif les problématiques qui leur ont été signalées sur le terrain. Les propositions de loi sont également exploitées politiquement. Leur fort emploi à l’Assemblée provient à 70 % des députés UMP : nombreux sont les élus du parti majoritaire qui les utilisent pour disposer d’une plus grande visibilité médiatique et afficher les gages d’une expertise.

De par leur éloignement relatif du raout politique, les sénateurs ressentent probablement moins ce besoin de justification médiatique vis à vis des citoyens et exploitent en conséquence moins ces outils parlementaires que sont la question et la proposition.

NosSénateurs.fr : une source de données publiques

Les données parlementaires sont des données riches et complexes. Nous ne traçons à l’occasion de cette sortie de NosSenateurs.fr qu’une esquisse de ce que leur exploitation pourrait nous apprendre.

Alors que pour les élections sénatoriales, le Palais du Luxembourg s’avance avec difficultés sur la voie de l’OpenData, nous sommes soucieux d’appliquer à nous-mêmes l’effort de transparence que nous demandons à nos élus. Nous rediffusons donc librement le fruit de ce long travail d’extraction des données publiques du Sénat, rendu nécessaire faute d’accès simple et libre aux données officielles. Nous espérons que ces données inspireront citoyens, développeurs, politologues et élus et qu’elles participeront avec NosSenateurs.fr à valoriser l’activité des parlementaires au Sénat, et établir ainsi une nouvelle relation entre les citoyens français et leurs représentants.


8 réponses à “Le Sénat : une chambre plus rebelle qu’endormie”

  1. Dianae dit :

    Félicitations pour votre travail !

  2. Fred dit :

    Bravo pour le boulot!

  3. Pat dit :

    Remarquable travail… La transparence est ce qui manque le plus en ce monde politique.

  4. Vincent dit :

    C’est un travail absolument incroyable et fastidieux. A quelques jours d’une élection, je ne doute pas de l’intérêt qu’apporte une telle banque de donnée.

    Cela me permet à moi aussi en tant que « simple » citoyen de mieux connaitre ces individus qui officient loin de chez moi et qui sont pourtant le coeur de notre démocratie.

  5. Rod dit :

    Super taf, comme d’hab.

  6. [...] listes de candidats en temps réel sur le site du Sénat. Parallèlement, Regardscitoyens lançait nossenateurs.fr pour observer l’activité parlementaire de ces [...]

  7. fara dit :

    je pense que nos sénateurs vont encore plus travailler étant donnée l’augmentation importantes des frais postaux qu’ils se sont accordé……..

  8. [...] listes de candidats en temps réel sur le site du Sénat. Parallèlement, Regardscitoyens lançait nossenateurs.fr pour observer l’activité parlementaire de ces [...]

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